Chapitre Ier - Dispositions générales.

Chapitre II - De la propreté et de la salubrité publiques.

Section 1 - Propreté de l'espace public
Section 2 - Trottoirs, accotements et entretien des propriétés
Section 3 - Plans d'eau, voies d'eau, canalisations
Section 4 - Evacuation des déchets
Section 5 - Entretien et nettoyage des véhicules
Section 6 - Feu et fumées
Section 7 - Logement, campements et stationnement de longue durée
Section 8 - Lutte contre les animaux nuisibles
Section 9 - Mesures de prophylaxie
Section 10 - Affichage et vandalisme
Section 11 - Amendes administratives, pour le chapitre II (de la propreté et de la salubrité publiques)

Chapitre III - De la sécurité publique et de la commodité du passage

Section 1 - Attroupements, manifestations, cortèges
Section 2 - Activités incommodantes ou dangereuses sur l'espace public
Section 3 - Des travaux
Section 4 - Installation de grues-tours
Section 5 - Occupation privative de l'espace public
Section 6 - De l'utilisation des immeubles
Section 7 - Mesures générales de nature à prévenir les atteintes à la sécurité publique
Section 8 - Prévention des incendies
Section 9 - Dispositions particulières à observer par temps de neige, de gel ou mauvais temps
Section 10 - Activités et aires de loisir
Section 11 - Déménagements, chargements et déchargements
Section 12 - Amendes administratives pour le chapitre III (de la sécurité publique et de la commodité du passage)

Chapitre IV - De la tranquillité publique

Section 1 - La tranquillité publique
Section 2 - Amendes administratives pour le chapitre IV (de la tranquillité publique)