chaussée d'Ixelles, 168 - 1050 Bruxelles
Tél. 02.515.61.34 - E-mail : archives at ixelles point be
Responsables : Maëliss Layeux et Laurent Faverly

Archives des permis d'urbanisme
Tél. 02.515.61.37
Ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h.

Redevance communale pour la consultation :

• consultation par dossier sans plan : gratuit
• consultation par dossier avec plan : gratuit

Reproduction de documents :

• photocopie de documents textes A4 : 0,30 € par pièce
• tirage de plans (copie noir & blanc) : 20 €/m² de plan
• tirage de plans (copie couleur) : 40 €/m² de plan
• tirage de plans sur calque : 30€/m² de plan
• numérisation de plans (noir & blanc) : 25 €/mètre courant
• numérisation de plans (en couleur) : 50 €/mètre courant

Pour les reproductions de plans (hormis façade et coupe) une autorisation écrite du propriétaire du bâtiment est nécessaire.

Les étudiants munis d'une demande écrite de l'institut d'étude bénéficient d'une réduction de 50%.

Archives du secrétariat communal
Sur rendez-vous : 02.515.61.34

Registres des délibérations du Conseil
Registres des délibérations du Collège
Bulletins communaux
Rapports annuels

Les registres de l'Etat civil et les registres de la Population sont conservés dans les services concernés. Pour la consultation, se référer à ces services.

Voir aussi : Horaires d'été